Droit constitutionnel 1 (DRT1501)

Ce cours est une introduction générale aux grands principes fondamentaux du droit constitutionnel canadien (à l’exception du fédéralisme qui sera étudié dans le cours « Droit constitutionnel 2 (DRT1502) »). Du point de vue juridique, ces principes sont majoritairement hérités du système constitutionnel anglais et sont influencés par le droit américain. Dans le cadre du présent cours, l’étude de ces principes sera effectuée principalement à travers une lecture et une discussion de la jurisprudence de la Cour suprême du Canada.

Au terme du cours, l’étudiant devra être en mesure de démontrer une compréhension approfondie des fondements du système constitutionnel canadien et de ses origines historiques ainsi que du cadre juridique général à l’intérieur duquel les questions d’ordre constitutionnel sont analysées.

Plan de cours

Ce contenu a été mis à jour le 20 octobre 2019 à 10 h 14 min.